10 juin 2012

L'arnaque au sac

Ca y est, la Municipalité de Lausanne a dévoilé son projet: une taxe au sac reliée à la... facture d'électricité, une formule "plutôt originale", pour reprendre les termes dithyrambiques du quotidien 24Heures.

Les habitants de Lausanne devront donc s'acquitter de deux francs par sac poubelle pour le ramassage des ordures et payer une nouvelle taxe de 26 centimes par mètre cube de logement, et en "échange", recevront une remise sur les taxes qu'ils payent sur leur électricité. Lausanne ne sera pas perdante dans l'affaire, car comme l'explique 20 minutes:

Ces nouvelles taxes rapporteront à Lausanne l'équivalent de 2,5 points d'impôt, dont environ 2 seront rendus aux habitants sous forme d'une ristourne annuelle de 80 francs sur la facture d'électricité.

 

Alors, heureux?

Tout ça ne donne-t-il pas envie de trier ses déchets? Peut-être répondriez-vous par la négative ; vous auriez bien tort, puisque c'est la finalité de cet assemblage complexe de taxes et de redistribution. En tous cas, officiellement.

6806.L.jpgDepuis des années, le canton de Vaud affronte un serpent de mer: la concrétisation du principe du "pollueur-payeur" inscrit dans la nouvelle constitution de 2002, approuvée dans un grand élan général par une population qui n'avait peut-être pas lu tous les petits caractères. Acquis à la cause par quelque documentaire engagé, quelques-uns pensaient peut-être naïvement que ces termes s'appliquaient aux vilaines entreprises vendant des produits trop emballés à leur goût? Toujours est-il que chacun semble réaliser aujourd'hui, un peu tardivement, que le vilain pollueur-payeur est in fine le consommateur, c'est-à-dire, lui-même.

L'engouement public pour le principe du pollueur-payeur s'est progressivement émoussé alors que la population réalisait petit à petit qui serait le dindon de la farce, mais il est désormais trop tard.

Le canton ayant refusé de légiférer en la matière, la concrétisation du principe revient aux communes, ce qui permet d'observer certains particularismes locaux.

Bien des communes vaudoises ont choisi la taxe au sac, posant de nouveaux défis quant à la tarification du service. En effet, dans le système traditionnel, le ramassage des déchets était payé par l'impôt, le rendant plus ou moins transparent. Mais lorsque chacun paie ses déchets, il est mis en face de ses propres coûts: plus possible de faire financer son train de vie par la collectivité, comme le font un certain pourcentage de contribuables vaudois - qui sont aussi des électeurs.

Quand la taxation écologiste se confronte au clientélisme des politiques de redistribution, bien malin qui peut dire qui va l'emporter...

C'est pour cette raison que certaines communes très à gauche du canton de Vaud (Renens et Lausanne pour ne pas les nommer) étaient attendues au tournant pour cette histoire de taxe au sac, Renens se contentant pour l'essentiel de botter en touche en attendant que sa grande soeur capitale du canton ne montre la voie à suivre.

Le chemin est donc tracé et il est bien tortueux. Dans l'équation impossible ménageant la chèvre et le chou, faire payer aux contribuables le ramassage de leurs déchets sans donner l'impression de nuire aux foyers les plus subventionnés, Lausanne aura donc choisi d'ériger une nouvelle usine à gaz:

  1. Taxer le ramassage des sacs à 2 francs pièce (c'est énorme)
  2. Payer un nouvel impôt, lié au volume des logements (?)
  3. Se voir offrir une subvention sur sa facture d'électricité (?!)

brelaz.jpgLe premier point correspond au fameux principe du pollueur-payeur, on l'a compris. Le deuxième serait "la seule solution possible" selon le syndic Daniel Brélaz pour faire contribuer les entreprises ou les collectivités publiques, argument admis sans démonstration. Le troisième enfin, la main douce, rétrocèderait une partie de l'argent collecté aux points 1 et 2 aux familles du canton, pour peu qu'elles n'habitent pas un logement trop volumineux...

On l'aura compris, Lausanne s'est tenue très loin du seul système lisible - baisser les impôts communaux, faire payer au sac, et basta.

Du reste, pas besoin d'être devin non plus pour comprendre que la capitale du canton ne perdra pas d'argent avec le nouveau mode de calcul, loin s'en faut. Non seulement les impôts augmenteront davantage que ce qui sera rétrocédé aux habitants, mais en plus, on peut imaginer qu'avec l'avalanche de nouvelles taxes frappant régulièrement la consommation d'électricité au nom de tel ou tel prétexte écologique, la subvention sera bien vite réduite noyée dans de nouveaux prélèvements "compensatoires".

D'ailleurs, n'est-il pas contre-intuitif de faire payer le ramassage des ordures et de faire un cadeau sur l'électricité? En ces temps troublés où 40% de l'électricité produite en Suisse est d'origine nucléaire et où l'administration envisage de construire de nouvelles centrales à gaz, la subvention s'apparente à une autorisation à consommer davantage, un comble! La conscience écologique des plus sensibles en est ébranlée...

La manoeuvre réussira-t-elle? Les Vaudois ont pris l'étonnante habitude de payer en silence sans rien changer à leurs positions électorales. Ils paient pour le ramassage des déchets, une taxe pour l'efficacité énergétique et le développement durable dans leur facture d'électricité, doivent désormais emmener eux-mêmes et à leurs frais les déchets encombrant aux déchetteries, tout ça pour qu'une usine d'incinération Tridel surdimensionnée brûle leurs ordures et revende l'énergie produite avec de juteux bénéfices. C'est à se demander à quoi servent encore les impôts.

Pourtant, malgré toutes les manipulations, chacun se retrouvera au quotidien à payer deux francs pour chaque sac poubelle ramassé. Semaine après semaine, mois après mois, année après année. Certains essayeront de limiter leur production de déchet, dans des proportions dérisoires au vu de l'effort consenti. D'autres en revanche, verront ces taxes comme une piqûre de rappel sur la fiscalité et en garderont une irritation régulièrement renouvelée, qui pourrait coûter électoralement fort cher aux architectes de la taxe au sac.

Ces gens-là ont oublié un principe fondamental: aucun impôt n'est ressenti plus douloureusement que celui dont on doit s'acquitter jour après jour.

Commentaires

Encore une taxe qui taille dans notre pouvoir d'achat et qui touchera en premier les revenus modestes. Prendre d'une main et redistribuer avec l'autre tout en gardant une partie pour soi. Tel est le mode de fonctionnement des communes qui aiment taxer tout et n'importe quoi. Au revoir la transparence.

Écrit par : r100 | 10 juin 2012

@r100,en effet et il n'existe aucun vaccin pour lutter contre ces abus de pouvoir qui nous ont transformés depuis Noel ,en insurgés . Car sitôt une taxe payée,la menace d'une supplémentaire plane à l'horizon, non plus personne ne sait diriger quoique ce soit au niveau communal en tous cas chez nous, c'est la HONTE carrément.Mais forcément avant fusion de belles promesses furent édictées en rouge sur papier spécial, la fusion derrière il ne reste plus que Pérette privée même, de son pot au lait
Espérons qu'en votre ville de Lausanne vous ne connaissiez pas les quiproquos,contre ordre et désordre d'ordres émanant d'une telle manière pour une semaine et différés la semaine suivante ayant même vu des nettoyeurs spéciale déchetterie venir des journées entières pour assurer le maintient de l'endroit,ah la belle baisse d'impot à venir ,raison d'une demande de séparation d'une commune ayant fusionné après avoir compris mais un peu tard qu'elle s'était faite pigeonnée pour rester polie et nous avec.
Et dire que ceux qui émettent ces ordres sont payés 4200 frs par mois,on comprend l'envie d'entrer en politique pour certains jeunes.Ce salaire en plus de la retraite permet en effet de prendre des décisions qui vont à l'encontre même de beaucoup de personnes âgée et qui ont décidé de mettre les pieds contre le mur,on va pas retourner en 1950,et encore les vanniers et Yenish étaient tolérés. Maintenant on met des treillis partout,on a même des passeports communaux pour courir mettre des déchets à 10kilomètres,un état pauvre ne s'amuse pas ainsi à ridiculiser ses citoyens ,trop d'argent rend stupide,on en a la preuve et doit aussi nuire au bon raisonnement

Écrit par : lovsmeralda | 10 juin 2012

Hahaha, ça c'est vraiment très fort.

Je pensais qu'il n'y avait que la France pour inventer de telles usines à gaz fiscales où on débranche un tuyau ici pour le rebrancher ailleurs, tout en tournant le robinet bleu d'un quart de tour vers la droite, sans oublier de mettre en place une dérivation du réservoir B vers le compresseur n° 2418 modifié 1947, le tout au nom de la "justice sociale", avant de s'apercevoir que la corporation X hurle à la concurrence déloyale, ce qui fait qu'on installe un nouveau tuyau en Y sur l'ancien, qui va contribuer à faire baisser la pression dans le roto-régulateur asymétrique à déclenchement ionisant, ce qui alors fait exploser les loyers au-delà du raisonnable, d'où l'urgence de revoir de fond en comble les "cadeaux fiscaux faits par l'Etat", etc.

Venez vous installer en France, ça sera plus vite fait. Schengen, ça marche dans les deux sens, non ?

Écrit par : Robert Marchenoir | 10 juin 2012

Les Vaudois doivent emmener eux-mêmes et à leurs frais les déchets encombrants aux déchetteries ? Il font comment, s'ils n'ont pas de voiture ? Ils mettent leur vieille cuisinière sur leur dos ?

Écrit par : Robert Marchenoir | 10 juin 2012

@Robert Marchenoir: oui, c'est à peu près ça. Je ne sais pas trop comment ça se passe à Lausanne, mais à Renens nous avons désormais une "déchetterie mobile" s'installant une fois de temps en temps dans chaque quartier, toujours au même endroit. Charge aux habitants d'y amener leurs déchets encombrants comme ils le peuvent.

Après tout, si une personne parvenait d'une façon ou d'une autre à amener un canapé-lit sur le trottoir, elle doit bien pouvoir le traîner sur 300m jusqu'à l'emplacement de la déchetterie mobile, non? Et puis sinon, elle peut toujours louer une benne à ses frais...

C'est la joie du vivre-ensemble de gauche, je suppose.

Remarquez, on peut aussi se contenter de larguer ses déchets (sacs + encombrants) sur la chaussée et s'en laver les mains. Les squatteurs de Lausanne procèdent régulièrement de cette façon et avec Marc Vuilleumier, un communiste, en charge de la police, je ne crois pas que le moindre d'entre eux ait jamais été inquiété. Dans certains cas il vaut mieux ne pas faire de vagues, n'est-ce pas.

Écrit par : Stéphane Montabert | 11 juin 2012

@Robert Marchenoir,depuis Noel je me pose la même question ayant appris qu'avant la fusion tout serait gratuit pour ceux n'étant pas véhiculés ,mais désormais tout service demandé sera facturé en fonction de vos impôts, ceux à l'AI ne pourront pas bénéficier d'une aide gratuite comme ce fut stipulé.Ceci étant dans un autre canton que Vaud,mais pour ceux ayant connu la maltraitance enfantine et les dérives odieuses des différents mouvements hyginénistes de l'époque cette arnaque au sac a un gout très amer et fait froid dans le dos.Mais comme nous sommes victimes d'une fusion ayant dérapé,il existe dès lors deux façons de diriger sans doute,les anciens émanant de l'avant fusion et ceux de l'après,c'est vraiment cul de sac et les personnes âgées ont peur d'être amendables,elles parcontre revivent l'époque de 39 ,qu'il fait bon vivre chez nous disait un chant Suisse!

Écrit par : lovsmeralda | 11 juin 2012

A voir ce que les municipalités de Lausanne et de Renens inventent pour contourner la loi, je commence à douter de leur volonté de rester dans la légalité confirmée par le TF. Que vient faire une taxe au m3 d'habitation dans un règlement sur les déchets ? Il n'y a là AUCUN LIEN DE CAUSALITE : une personne seule peut habiter dans un grand appartement et ne produire qu'un petit sac de déchets par semaine. J'espère qu'une telle ineptie soit balayée en Conseil communal ou, dans le cas contraire, qu'un referendum soit lancé. Car je doute qu'avec un Conseil d'Etat de gauche, le canton ose intervenir auprès de Lausanne et Renens.

Écrit par : Daetwyler | 11 juin 2012

Taxe au mètre cube de logement : tous ceux qui avaient acheté une pompe à vélo industrielle pour gonfler leur maison, afin de gagner un peu d'espace, vont l'avoir dans le... Enfin vont le regretter, quoi.

C'est assez poétique, comme taxe. Presque autant que feue la taxe sur les portes et fenêtres, en France.

Écrit par : Robert Marchenoir | 11 juin 2012

Quelle mauvaise foi, c'est terrifiant.
Je n'ose même pas rentrer dans l'argumentation, car je sais que vous connaissez tous les éléments, mais ne préférez donner que ceux qui vont dans votre sens.
Tant d'efforts pour vendre un discours et finalement la réalité importe peu.

Écrit par : Raymond Gauthier | 12 juin 2012

@Raymond Gauthier: terrifiant? Allons donc! Je vous ai déjà connu plus constructif. J'ai présenté tous les éléments en ma possession. Cet article contient tous les liens vers des articles de presse pour les lecteurs souhaitant approfondir le sujet.

Faites-nous donc part de ces fameux "éléments manquants" qui auraient échappé à la sagacité des journalistes...

Mais l'insinuation est sans doute une stratégie plus facile.

Écrit par : Stéphane Montabert | 12 juin 2012

on peut débattre longtemps sur ces arnaques aux noeuds .Parcontre si l'on sait la vitesse à laquelle se précipite la scientologie pour infiltrer le pouvoir beaucoup émettent de plus en plus de doutes .Cette mouvance se faisant nommer église n'a-t'elle pas pour principe d'éliminer les plus faibles ,ceux qui ne sont plus rentables comme les personnes âgées et ceux à l'AI et pourtant bien Suisses?donc vigilence s'impose à tous les niveaux.Ici la fusion aura été pain béni pour cette mouvance n'oublions pas que tout changement offre une porte ouverte aux dérives dont la sciento sait profiter et abuser ,très souvent même en toute impunité jusqu'à ce qu'un controle des comptes permette de mettre à jour les irrégularités faites en douce. Chez nous puisque elle n'est pas mise à l'index sectaire alors pourquoi se géner et comme toutes sectes elle aime mener en bateau ses victimes voire aussi et surtout ceux ayant l'audace de tenir tête
Faire craindre le pire en utilisant même des menaces de mise à l'amende pour tris mal effectué ça c'est la méthode la plus sectaire qui soit et connue depuis la fin de la guerre ou la fameuse formule des trois R,racoler,ridiculiser et surtout rabaisser

Écrit par : lovsmeralda | 12 juin 2012

suite et fin,du moins pour ma région,mais le citoyen ne doit surtout pas se laisser berner et se laisser embobiner car se battre porte ses fruits.Et surtout ne pas hésiter à empoigner le téléphone pour déranger les hauts responsables toujours à l'écoute du citoyen ,ces même hauts responsables ignorant très souvent les problèmes rencontrés.Le National veut interdire tous les sacs en plastic et les containers recyclés ne pourront plus l'être ,considérés déjà comme obsolètes.Aussi ceux qui prétendaient vouloir sauver l'environnement vont se retrouver avec une montagne de déchets supplémentaires c'est à dire d'objets recyclés mais devenus in-recyclables désormais.Quand à notre commune elle est en infraction totale et les menaces d'amendes sont encore une fois un abus de droit le plus élémentaire envers les citoyens
toute belle soirée pour vous monsieur Montabert

Écrit par : lovsmeralda | 12 juin 2012

Cette taxe est nécessaire, car:
(1) elle responsabilise la population par rapport à sa production de déchet
(2) elle permet de réduire le volume de déchets non triés de l'ordre de 30%
(3) elle nous met en conformité avec le droit fédéral

Néanmoins, cette taxe doit être rendue à la population par ailleurs, il ne doit pas s'agir d'une augmentation des prélèvements fiscaux.
Dés lors, trois solutions:

(1) On rend l'argent en baissant les impôts. problème: la taxe étant prélevée indépendamment du revenu et les impôts l'étant en fonction du revenu, cela revient à un transfert fiscal d'un groupe à un autre.

(2) On rend l'argent en subventionnant les poubelles des pauvres, des familles, des jeunes, etc. Problème: idem qu'au point (1), mais vers un autre groupe de population.

(3) On rend l'argent "par tête de pipe". C'est la seule solution valable, car elle responsabilise les gens individuellement. Chacun est libre de produire moins de déchets et peut donc gagner de l'argent.

Cette taxe a objectif écologique. Elle est malheureusement prise en otage par des partis, de droite comme de gauche, qui cherchent à en faire un outil politique, social, fiscal.

La troisième solution est donc la plus juste, car elle rend ce qui est pris aux personnes à qui elle l'a pris. Seul le comportement vis-à-vis des déchets (l'objet de la mesure) est pris en compte et non le revenu, le statut social ou je ne sais quoi.

Écrit par : Raymond Gauthier | 13 juin 2012

@Raymond Gauthier: vous m'accusiez de cacher des éléments, au vu de votre réponse je reste sur ma faim.

Je ne remets pas en cause le principe de la taxe au sac, je relève juste (avec une certaine ironie) les contorsions des apprentis-sorciers de l'impôt pour donner le change.

Du reste, vous n'avez évidemment pas de réponse nette à apporter à un compromis pollueur-payeur / redistribution de l'impôt, puisque le problème est insoluble.

J'aime bien que vous qualifiez, dans une approche étatiste typique, de "transfert fiscal" la simple idée que des gens payent directement le service qu'ils consomment!.. L'approche numéro 3 que vous préconisez n'est rien de moins que l'usine à gaz que prépare Lausanne. Sachant que vous êtes conseiller communal à Renens, je suis très peu étonné... Du suivisme? A Renens! Impensable...

Remarquez, peut-être Renens aura-t-elle droit à sa petite adaptation locale du "machin", même si les principes de complexité et d'opacité subsisteront.

Écrit par : Stéphane Montabert | 13 juin 2012

Il y a plusieurs problèmes avec cette taxe au sac.

Le premier que personne n'a soulevé, ce qui ne m'étonne guère, est que cette taxe est présentée sous un argument écologique alors qu'il ne s'agit que d'un problème économique.
Car d'un véritable point de vue écologique, cette taxe ne pousse ni les producteurs ni les consommateurs à chercher à diminuer la masse de déchets, seulement à diminuer la facture finale.
Or si vous triez vos canettes en aluminium, vous diminuez plus votre facture finale que si vous achetez des berlingots mélangeant carton et film alimentaire, alors que d'un point de vue pollution totale les canettes en alu sont certainement la plus mauvaise des deux possibilités...

Autre problème que personne ne prend en compte, plus vous avez de gens qui trient, plus vous avez de voitures privées qui font des kilomètres pour aller aux points de collectes. Vous n'avez plus un camion qui ramasse les poubelles et finit dans un centre de tri et élimination des déchets, vous avez plusieurs camions pour plus de trajets. Le bilan écologique final est difficile à calculer, surtout que personne ne s'y essaie...

Info ou intox, j'ai entendu parler de certaines villes allemandes qui sont revenues en arrière avec le tri pour reprendre des tournées "tout dans le même sac" et usine de triage automatique : le résultat serait meilleur tant au niveau de la qualité du triage final, qu'au niveau des dépenses énergétiques des tournées, qu'au niveau des dépenses énergétiques évitées par les particuliers, qu'au niveau du cout final pour la collectivité publique. Info ou intox, merci de me le confirmer...

Enfin pour le problème qui nous concernera directement, la taxe et sa contre-partie jusqu'ici prise dans la masse des impôts, j'aurais voulu proposer une solution qui pourrait avoir quelques avantages.

L'idée est de faire inclure la taxe dans le prix de vente des objets ou consommables par avance, comme l'est déjà la taxe recyclage pour l'électroménager. Mais il faudrait soigneusement calculer cette taxe en fonction non seulement du poids de déchets produits, mais aussi du type de déchet produit. De cette manière, les producteurs de biens seraient en concurrence pour emballer au moins cher et véritablement diminuer la masse de déchets partout ou cela est possible. Après, le consommateur devant le même litre de lait dont le prix change en fonction du cout écologique de son emballage décidera s'il veut payer plus cher pour ceci ou moins pour cela, sachant qu'au final la traitement du déchet est déjà payé quoiqu'il arrive.
Complexe, mais peut-être au final plus juste et efficace.

Pour terminer, n'oublions pas que la gestion des déchets est devenu récemment un business comme un autre. Avec l'augmentation régulière des chiffres d'affaires que cela représente il n'est pas étonnant que l'écologie ne soit parfois devenu qu'un argument de vente d'un service plus cher mais pas pour autant écologique...
Veolia Propreté est le numéro deux mondial de la gestion et de la valorisation des déchets. Tridel importe des déchets de l'étranger. La mafia et la gestion des déchets napolitains. Problématiques récentes mais révélatrices des dérives de ce business vers l'aspect économique et non pas écologique...

Écrit par : Greg | 13 juin 2012

Conversation récente avec mon marchand d'articles de bureau :

Moi : je ne comprends pas : votre papier recyclé est plus cher que votre papier non recyclé. Personnellement, quand on me vend un produit d'occasion, je ne suis pas prêt à le payer autant qu'un produit neuf...

Lui : ah oui, mais ça coûte plus cher de fabriquer du papier recyclé : les procédés sont plus compliqués, la chimie blabla, les machines blabla...

Moi : le travail coûte peut-être plus cher, mais la matière première coûte par définition moins cher, sinon, quel intérêt de faire du papier recyclé ? Etes-vous en train de me dire que la papier recyclé n'a aucun intérêt économique ? Mais alors, il n'a aucun intérêt tout court, puisqu'il n'y a pas pénurie de bois et qu'il n'y en aura jamais. Le bois est une matière première renouvelable à l'infini. Donc où est le problème ? Pourquoi est-ce qu'on nous casse les pieds avec le recyclage ?

Écrit par : Robert Marchenoir | 15 juin 2012

@Greg ,enfin nous sommes sur la même longueur d'ondes,comme quoi faut jamais désespérer/rire
Pour ceux qui ont soulevé les couvercles des containers réservés aux déchets alimentaires,les hauts de le coeur sont insoutenables.Pour ceux qui ont connu dès l'âge de deux des exorcismes/méthode sectaire bien connue /cette couleur verdâtres moussantes a de quoi réveiller bien des souvenirs endormis.A quelque part ce recyclages de déchets puants,je m'excuse du terme doit aussi rendre service à quelques machiavels en mal d'imagination.Vous avez dit progrès,excusez moi mais j'ai l'impression de retourner carrément à l'époque des sorcières de Salem

Écrit par : lovsmeralda | 16 juin 2012

Ou comment grâce à de vives réactions contre ce qui va à l'envers du bon sens on arrive à psychanalyser les consommateurs à leur insu,par là même en inventant des peurs irrationnelles .Orson Well's serait ravi ,plus besoin d'oiseaux les rapaces à deux pattes ont envahi notre pays

Écrit par : lovsmeralda | 17 juin 2012

la fermeture d'un éco point est décidée,trop de travail ,trop cher et surtout le ras le bol des citoyens qui ont déjà dû courir dès la fin de la guerre et qui refusent de jouer aux clowns de service,une fois suffit comme dit par un ancien de la mob,Zatopeck n'est plus depuis longtemps

Écrit par : lovsmeralda | 20 juin 2012

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