04 juin 2010

L'intolérable rétroactivité

S'il n'y avait qu'une seule raison de refuser l'accord UBS-USA, ce devrait être celle-là.

Un article de Guillaume Meyer dans l'Agefi révèle les scrupules qui ont, fort tardivement, saisi certains sénateurs du Conseil des Etats sur le dossier controversé de l'accord UBS-USA, tels le PDC thurgovien Philipp Stähelin, le PDC saint-gallois Eugen David ou même le Vert vaudois Luc Recordon. Hélas, la petite fronde s'est fait balayer par 32 voix contre 10 - les rebelles étaient minoritaires. La realpolitik l'a emporté sur les principes fondateurs de l'Etat de Droit.

C'est fâcheux.

La non-rétroactivité est un principe fondamental. Elle signifie qu'une loi ne peut pas criminaliser une conduite antérieure à son élaboration. En d'autres termes, nul ne peut être poursuivi pour des faits antérieurs à la promulgation d'une loi.

Comme l'écrivit avec une grande élégance Jean-Etienne-Marie Portalis en 1803 en présentant le Code Civil français:

C’est un principe général que les lois n’ont point d’effet rétroactif.
À l’exemple de toutes nos assemblées nationales, nous avons proclamé ce principe.
Il est des vérités utiles qu’il ne suffit pas de publier une fois, mais qu’il faut publier toujours, et qui doivent sans cesse frapper l’oreille du magistrat, du juge, du législateur, parce qu’elles doivent constamment être présentes à leur esprit.
L’office des lois est de régler l’avenir. Le passé n’est plus en leur pouvoir.
Partout où la rétroactivité des lois serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même.
La loi naturelle n’est limitée ni par le temps, ni par les lieux, parce qu’elle est de tous les pays et de tous les siècles.
Mais les lois positives, qui sont l’ouvrage des hommes, n’existent pour nous que quand on les promulgue, et elles ne peuvent avoir d’effet que quand elles existent.
La liberté civile consiste dans le droit de faire ce que la loi ne prohibe pas. On regarde comme permis tout ce qui n’est pas défendu. (...)

Que deviendrait donc la liberté civile, si le citoyen pouvait craindre qu’après coup il serait exposé au danger d’être recherché dans ses actions, ou troublé dans ses droits acquis, par une loi postérieure? Pourquoi, dira-t-on, laisser impunis des abus qui existaient avant que la loi que l’on promulgue pour les réprimer ? Parce qu’il ne faut pas que le remède soit pire que le mal. Toute loi naît d’un abus. Il n’y aurait donc point de loi qui ne dût être rétroactive. Il ne faut point exiger que les hommes soient avant la loi ce qu’ils ne doivent devenir que par elle.

 

Que de bon sens oublié depuis, à l'aune des intérêts économiques ou partisans!

45342FR_Hammer.jpgLa non-rétroactivité est un principe fondateur de l'Etat de Droit, parce que sans elle la sécurité juridique n'existe pas.

Sans elle, vous, cher lecteur, vous êtes aujourd'hui coupable. Même si vous ne faites rien, même si vous pensez respecter - pire, même si vous respectez effectivement - toutes les lois existant dans votre cadre juridique atuel, vous ne pouvez pas respecter toutes les lois imaginables. Vous ne pouvez pas respecter toutes les lois qui seront votées dans le futur et qui rendront illégales d'une façon ou d'une autre vos activités présentes.

Pire encore, une fois une telle loi rétroactive votée, vous pourriez être puni pour un acte accompli aujourd'hui.

On connaît l'adage "nul n'est sensé ignorer la loi", qui, malgré son absurdité pratique, permet de neutraliser toute défense à base de l'ignorance de celle-ci. Mais ce principe est totalement incompatible avec une loi rétroactive, puisque ne pas ignorer la loi dans ce cadre revient à connaître le futur, et les lois qui y seront promulguées!

En votant des lois rétroactives, un gouvernement s'autorise à punir n'importe qui pour n'importe quelle raison.

En essayant de faire passer un accord d'entente UBS-USA mettant à mal le secret bancaire sur le principe d'un terme légal "fraud and the like" sur des activités antérieures à cet accord, le gouvernement et le parlement helvétiques essayent de sauver une grande banque d'un procès difficile. Mais il est plus urgent que jamais de réaliser les principes qu'ils bafouent au passage.

31 mai 2010

Le Bon Suisse

Comment définir un "bon" candidat à la naturalisation? Qu'est-ce qu'un "futur bon" Suisse?

Non sans malice, Antonio Hodgers, Conseiller National vert, a posé la question au Conseil Fédéral. La réponse de ce dernier est assez embarrassante pour justifier un article au ton moqueur dans Le Matin. En effet, selon le gouvernement, un bon candidat à la naturalisation remplirait les quatre critères suivants:

  1. Posséder un compte en banque.
  2. Avoir une mobilité autonome.
  3. Appartenir à une association.
  4. Connaître sa région.

On le voit - et M. Hodgers y parvient sans peine - ces quatre critères n'ont pas grand sens: il est trop facile de trouver des contre-exemples de personnes à naturaliser ne correspondant pas à cette liste, voire des Suisses contrevenant à un ou plusieurs de ces critères, même si à la louche 95% de la population doit les remplir. Jamais avare d'une polémique facile, M. Hodgers ne cherchait en fait qu'à critiquer le gouvernement bon compte. Il se garde bien, par exemple, de donner en réponse la moindre définition de ce qui devrait être un bon candidat à la naturalisation helvétique selon lui. J'imagine qu'une sensibilité écologico-socialo-gauchiste à fleur de peau devrait jouer un certain rôle, même si seule une minorité de la population correspond à ce critère...

Les questions philosophiques sur la définition de l'humanité occupent les grands penseurs depuis des millénaires. La portée sémantique semble plus humble lorsqu'il s'agit de définir ce qu'est un "bon Suisse", mais le débat n'est pas plus simple pour autant. Pas plus que de définir formellement ce qu'est un "militant de gauche" ou même un "écologiste", d'ailleurs.

564dfw3_passport.jpgC'est en réalité un faux débat. Une définition formelle, qu'un ordinateur sans âme pourrait traiter, est tout bonnement impossible.

Critiqué sur la portée de son test de QI et sommé de définir ce que signifiait cette valeur, un scientifique répondit dans une pirouette: "Le QI, c'est ce que mesure mon test." Il en va de même dans un débat sur les critères légaux sur le passeport helvétique. Du point de vue purement administratif, la nationalité Suisse se résume à la possibilité d'obtenir un passeport rouge à croix blanche par les services de l'Etat.

Par opposition à cette nationalité administrative, la nationalité "de coeur" peut être fort différente. Il y a en Suisse probablement nombre de gens qui se sentent suisses sans en avoir le passeport. Et aussi, malheureusement, nombre d'individus officiellement suisses sans partager le moins du monde les valeurs de leur pays d'accueil.

Serait-il possible d'inventer un meilleur système qu'une liste arbitraire de critères à remplir?

Etant naturalisé moi-même, je suis fasciné par les gens qui choisissent une nouvelle nationalité. C'est un acte politique fort. La réponse du Conseil Fédéral à la question de M. Hodgers m'a donc ramené à ma propre naturalisation, en terre Vaudoise.

De façon étonnante, je ne correspondais pas aux critères édictés par le Conseil Fédéral. A l'époque, je ne faisais partie d'aucune association. J'avais également un regard assez critique sur les connaissances historiques et géographiques exigées lors de mon passage face à la Commission de naturalisation, car elles n'impliquaient que d'étudier quelques livres d'histoire suisse disponibles partout dans le monde. J'aurais tout aussi bien pu connaître la guerre de Souabe en lisant le même livre depuis une yourte en Mongolie.

Il y avait pourtant une condition qui ouvrait, selon moi, une perspective radicalement différente de la naturalisation: le parrainage.

Le candidat vaudois à la naturalisation devait mentionner deux parrains prêts à témoigner de son intégration. Ces personnes devaient être Suisses et domiciliées dans le canton de Vaud.

Le parrainage est une piste prometteuse dans l'obtention de la nationalité. Il témoigne de l'engagement personnel du candidat dans la société helvétique. En mettant quelques garde-fous (comme un entretien du parrain avec les autorités, une limitation du nombre de parrainage à un par an et/ou une responsabilité éventuelle du parrain dans le comportement du candidat une fois naturalisé) on éviterait facilement tout parrainage de complaisance.

Le parrainage seul ne suffit pas; toutefois, il me semble plus porteur de réelles marques d'intégration que l'apprentissage scolaire d'informations historiques et géographiques sur son canton d'adoption ou la possession d'un compte en banque.

Selon cette piste, un bon candidat à l'intégration serait quelqu'un d'assez impliqué auprès de la population pour avoir des Suisses témoignant en sa faveur. Cette définition du processus de naturalisation ne me paraît pas absurde.

26 mai 2010

Virée à dix balles à Martigny

Martigny, cité valaisanne paisible au charme incontournable. Martigny, sa place centrale, son soleil, ses gangs en goguette, ses affrontements à l'arme à feu...

L'image de carte postale de la jolie bourgade de Martigny s'est sérieusement écornée ce dimanche, lorsque deux bandes se sont affrontées en plein centre-ville dans une rixe mortelle.

345636_mtgny.jpg

Bien qu'une bonne partie de la scène ait été filmée par des caméras de surveillance d'une agence UBS toute proche et que les badauds aient été nombreux, difficile de savoir exactement ce qui s'est passé.

A 19h05, les deux groupes, une dizaine de personnes d’ex-Yougoslavie et quatre ou cinq Cap­verdiens, se sont croisés «par hasard» aux abords de la place Centrale, lieu très fréquenté à Martigny, explique la police. «Ils se sont insultés puis la situation a rapidement dégénéré en bagarre.» Chaque camp disposait d’une arme à feu: un pistolet de 9 mm équipé d’un silencieux d’un côté, un pistolet de calibre 38 spécial de l’autre.

Plusieurs coups de feu sont tirés. Touché à la poitrine, un Serbe meurt après son transport à l'hôpital. Un autre Serbe âgé de 29 ans et un Capverdien de 27 ans sont aussi blessés, mais leur vie n'est pas en danger.

 

On notera, comme d'habitude, la tournure passive propre à la fatalité des événements. C'est le destin: des gens se croisent, sortent des armes, se tirent dessus, au beau milieu des passants, des badauds, des poussettes. Personne n'y peut rien. Ca ne vous est encore jamais arrivé à vous?

Bizarrement, plus personne ne parle de ce fameux "sentiment" d'insécurité, dont l'exploitation faisait les choux gras de l'UDC. Il est vrai qu'à partir du moment où les balles fusent quand deux bandes étrangères antagonistes se croisent - apparemment par hasard - l'insécurité devient quelque chose de beaucoup plus concret. Il suffit de se promener sur la place centrale de Martigny, de contempler les impacts de balles dans les vitrines des commerces du coin ou sur les arcades de la place. De jeter un oeil sur les traces de sang séchées laissées par les blessés - et le mort.

Les politiciens sont invités sur les plateaux télé, bien entendu. Christophe Darbellay, président du PDC tout-puissant en Valais, admet à demi-mot que le nouveau Code Pénal entré en vigueur en 2007 n'est pas dissuasif. Il omet de préciser que ledit Code Pénal et ses peines de jour-amende ridicules ont été approuvés par ses amis socialistes et lui, et que l'UDC s'y est toujours opposée. Des voix se font entendre réclamant que "la justice fasse son travail" et prétendant que, selon la législation en vigueur, les fauteurs de troubles soient expulsés... Mais ils ne peuvent l'être:

Jacques De Lavallaz, l’homme qui a le pouvoir de retirer les permis de séjour en Valais depuis que le nouveau code pénal de 2007 a dépouillé les juges d’instructions de cette faculté, avoue une certaine impuissance en l’espèce.

«Les personnes dont il est question n’ont soit pas été jugées sur territoire valaisan, soit ne remplissaient pas les critères fixés par la jurisprudence pour un non-renouvellement ou une révocation de leur permis (ndlr: des peines d’emprisonnement cumulées de 20 mois)», détaille le chef du Service de la population et des migrations.

 

Des peines insuffisantes! Les protagonistes n'ont donc pas commis assez de crimes et de délits, malgré des casiers judiciaires longs comme le bras:

La victime est un Serbe de 36 ans. Il était au bénéfice d’un permis B depuis 2006, apparemment employé dans une menuiserie de la région et connu de la police valaisanne uniquement pour quelques tracasseries administratives. Il aurait en revanche des antécédents dans le canton de Zoug.

Un de ses compatriotes, blessé dans l’altercation et désormais sous les verrous, est détenteur d’un permis C, qu’il agrémente d’un pedigree de parfait petit délinquant. Il a déjà été interpellé pour violences domestiques, dommages à la propriété, agression, injures, menaces et voies de fait.

A l’autre bout du pistolet: celui qui tient le rôle du meurtrier est un Portugais du Cap-Vert, 27 ans, détenteur d’un permis L avec échéance au mois de juillet. Lui aussi serait occupé comme manœuvre par une entreprise de la région et a déjà été arrêté pour brigandage, infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants, et dommages à la propriété notamment.

Un autre Capverdien, impliqué dans la rixe mortelle, est un récidiviste, condamné à 80 heures de travail d’intérêt général pour avoir frappé un fonctionnaire de police en 2009.

 

Il aura fallu attendre un meurtre pour avoir un motif suffisant pour justifier une expulsion?

La rixe de Martigny ramène sous les feux de l'actualité l'éléphant que personne ne veut voir au milieu du salon: La criminalité étrangère.

Devant ce sujet politiquement incorrect, la justice suisse et les institutions politiques helvétiques font preuve d'un aveuglement empoisonné. Ils refusent d'admettre la présence en Suisse de gens dangereux, introduits dans le pays pour des motifs opportunistes, et sans la moindre envie de s'intégrer ou de respecter le droit helvétique.

Le Code Pénal 2007, célèbre pour sa pusillanimité, doit évidemment être repensé. Il faut mettre un terme à l'angélisme qui a donné lieu à sa révision. Cela contribuera certainement à redonner un peu de vigueur à une justice qui se fait surtout remarquer par le ridicule des peines qu'elle inflige (à moins que vous ne soyez un automobiliste.)

Mais il est probable que la renonciation aux jours-amendes ne serait pas suffisante. Quand des individus sont remplis de haine aveugle au point de tirer à vue sur des rivaux supposés en pleine rue et en pleine journée, il y a peu de chances qu'une éventuelle sévérité des peines les amène à renoncer.

Face à des trublions dangereux et visiblement irrécupérables (comme leur casier judiciaire en atteste) il n'y a qu'une seule solution: l'expulsion, dans l'intérêt de la paix civile en Suisse. Les trafiquants, des criminels et autres hommes de main au service de réseaux mafieux n'ont rien à faire dans ce pays.

Dimanche en fin d'après-midi, alors qu'ils abandonnaient dans les cris et la panique leurs terrasses ensoleillées pour se mettre à l'abri des balles fusant de toute part, les habitants de Martigny ont probablement compris quelque chose: l'insécurité n'est pas un "sentiment" et la violence des bandes étrangères est une réalité. Espérons que le reste de la Suisse romande ouvrira également les yeux, sans attendre que des balles perdues ne trouvent leur chemin vers des victimes innocentes.

07 mai 2010

L'Afrique des fantasmes

Un cadavre tombé du ciel, titre 24Heures: l'énigme de l'homme retrouvé mort dans un talus près de Weisslingen en avril dernier est désormais éclaircie. L'affaire avait de quoi troubler: un cadavre retrouvé en pleine nature, marqué de nombreuses fractures, retrouvé peu de temps après sa mort, mais sans que son signalement ne corresponde à une personne disparue... Cette variante en extérieur du Mystère de la Chambre Jaune suscitait quelques interrogations.

L'individu serait en fait un malheureux candidat à l'immigration clandestine, tombé d'un avion. Il n'est pas le seul à subir ce triste destin.

5a26e66_avion.JPGUn peu partout en Afrique, certains immigrés aventureux s'introduisent sur les tarmacs mal gardés des aéroports locaux avant de jeter leur dévolu sur quelque long-courrier en partance pour l'Europe. Courant vers l'appareil, souvent à la faveur de l'obscurité, ils s'engouffrent dans une des trappes de train d'atterrissage de l'avion alors que celui-ci manoeuvre pour le décollage. C'est une proie facile. Quelques-uns amènent avec eux une  couverture ou un sac de couchage parce qu'on leur a dit qu'il faisait froid. Ils s'agrippent en attendant que les portes se referment, en essayant de ne pas se faire broyer par les roues de l'appareil en pleine accélération. Si tout se passe comme ils l'espèrent, ils se retrouvent dans un logement de fortune, passagers clandestins d'un long courrier à destination du pays de cocagne... Puis vient le décollage, comme une délivrance. Ils jettent un dernier regard au paysage familier. La sensation est grisante. Le vent fouette leur visage. Sentant que l'avion prend de l'altitude, ils se blottissent comme ils peuvent au milieu des énormes roues de l'appareil alors que le logement du train d'atterrissage se referme. Plus question de faire demi-tour. Ils s'endorment en pensant se réveiller en Europe.

En réalité, ils mourront.

La plupart du temps, ils suffoquent à haute altitude à cause du manque d'air et des températures de -60° qu'ils subissent pendant plusieurs heures, contre lesquelles leurs maigres préparatifs s'avèrent vains. Dans les très rares cas où le voyageur est suffisamment équipé avec du matériel de haute montagne, il y a toujours le risque de se faire surprendre, groggy après des heures à lutter contre la mort, par l'ouverture subite de la trappe d'atterrissage de l'avion en approche de sa destination. La chute est fatale, mais la plupart du temps, c'est un cadavre gelé et asphyxié que libèrent les portes.

Cela n'empêche pas l'arrivée de nouveaux candidats bien décidés à réussir à atteindre l'Europe par la voie rapide.

Ces drames malheureusement trop fréquents sont à mettre en perspective avec la perception de l'Afrique, essentiellement par certains écrivains occidentaux. Ainsi, dans les colonnes du Temps d'aujourd'hui, dans une ironique simultanéité, Richard Etienne demande si l'image de l'Afrique en Europe ne serait pas "usurpée".

Usurpée? Selon cette thèse, les auteurs qui disent du mal de l'Afrique ne la connaissent pas. Au contraire, l'Afrique serait un endroit génial plein de lieux paisibles et de gens épatants. Pourtant, ce point de vue - résumé en une formule cinglante comme une condamnation, l'Afropessimisme - est aussi partagé par certains auteurs africains eux-mêmes. Allez comprendre...

Mais cet article finalement peu mordant se termine sur une petite leçon morale, trahissant peut-être les convictions profondes de son auteur:

Anne-Cécile Robert, journaliste du Monde diplomatique, réagit en 2004 dans L’Afrique au secours de l’Occident: et si le prétendu retard africain n’était pas l’expression d’une formidable résistance culturelle à un modèle économique dévastateur?

 

Difficile de faire mieux en moins de mots. Cette phrase est un joyau de fourvoiement intellectuel mâtiné de tiers-mondisme. Passons sur la profession de l'auteur, laissant présager une belle neutralité journalistique typique du Monde diplomatique, pour nous attarder sur sa thèse: le retard africain - prétendu! - est en fait une formidable résistance contre un modèle économique dévastateur!

On pourrait passer des heures à argumenter contre une thèse aussi affligeante. Mais il n'y en a pas besoin. L'actualité et la triste histoire de l'inconnu de Weisslingen démontrent mieux que n'importe quel discours à quel point Anne-Cécile Robert et ses complices intellectuels se fourvoient. Leur point de vue est totalement coupé de la réalité, une réalité dans laquelle des Africains tentent, souvent au prix de leur vie, de quitter leur univers misérable dans l'espoir d'une condition meilleure.

J'aurais tendance à dire qu'ils se trompent de solution et que le chemin vers la prospérité ne passe pas par l'immigration clandestine, ne serait-ce qu'à cause des risques d'y laisser sa vie. Anne-Cécile Robert, elle, tient un discours tout autre: les Africains ne réalisent pas leur chance. Une chance que se garde bien de partager l'intellectuelle parisienne, professeur associé à l’Institut d'études européennes de l’université Paris VIII...

Consternant, et tellement banal finalement.