20 novembre 2013

Destin français

Ce mardi, le ministre de l'Écologie, Philippe Martin, indiqua une suspension de l'écotaxe "jusqu'à la remise à plat de la fiscalité globale". Un report sine die en langage clair. Le ministre fut pourtant désavoué par son supérieur Jean-Marc Ayrault le jour même: l'écotaxe serait de retour en juin 2014.

helico.jpgCet épisode n'est qu'un cafouillage de plus dans un pays où la confusion règne de la base au sommet. Comment mettre en place l'écotaxe, d'ailleurs? Les portiques encore debout doivent être surveillés en permanence par des escadrons de gendarmes mobiles tandis que les hélicoptères de police patrouillent de nuit pour essayer de sauver les radars routiers bretons du vandalisme... A l'instar d'une mafia, les quelques moyens dont dispose encore l'Etat français semblent exclusivement réservés à la préservation des infrastructures qui lui rapportent de l'argent.

Le solde sert sans doute à préserver de la foule un gouvernement historiquement impopulaire. Avec une cote d'amour présidentielle tournant autour de 15% d'opinions favorables, il vaut mieux être sur ses gardes. François Hollande est peut-être plus en sécurité en prenant la parole depuis son voyage en Israël que du perron de l'Elysée. En outre, il a probablement plus à dire à la Knesset qu'aux citoyens français.

Le président n'a pas de vue d'ensemble. Ce n'est pas surprenant. Lorsque l'horizon ressemble à un mur, la myopie devient une forme de défense. Mais qu'attend-t-on de lui au juste? "Le réflexe français est toujours celui d'attendre un sauveur", assure Dominique de Villepin, ancien premier ministre à n'avoir jamais affronté la moindre élection. L'homme providentiel est attendu avec impatience, puisqu'il est doté de pouvoirs magiques permettant de résoudre tous les problèmes sans effort. C'est presque dommage qu'il n'existe pas.

François Hollande est fidèle à son époque. En guise de génies désintéressés, la France n'a subi qu'une succession de politiciens aussi carriéristes qu'inefficaces. Même Jacques Chirac aurait été proprement laminé dès 2002 s'il n'avait été opposé à l'infréquentable patriarche du Front National. Magie de la démocratie française, il réussit le tour de force d'être élu à plus de 80% tout en étant méprisé par tout le monde. Son successeur Nicolas Sarkozy suscita l'enthousiasme en plaidant un programme de réforme, mais se contenta ensuite de naviguer à vue en commandant d'innombrables sondages pour mieux savoir comment être populaire. Las! A force de vouloir plaire à tout prix on se fait détester. L'affaire Strauss-Kahn fut le dernier coup du sort jetant sur le devant de la scène François Hollande, un président normal, basique, étriqué, sans épaisseur et sans programme. Bonne pioche.

Francois_Hollande_inaction.jpgÉlu sur un malentendu, François Hollande est à peu près aussi éloigné qu'on puisse l'être de toute définition de l'homme providentiel. Mais l'individu aime le pouvoir - il n'a fait que le cultiver toute sa vie - et n'y renoncera pas. Il pourrait même le conserver en 2017 à la faveur d'un second tour contre Marine le Pen. Le pari est dangereux mais il tentera sa chance. Le tout est de bien doser les remaniements ministériels et les dissolutions. Si la tendance est au quinquennat unique, le temps des intrigues n'est pas terminé.

Pour la France - le pays réel, pas le microcosme parisien des élites politiques et médiatiques - l'avenir a un goût de brouet. Taxée jusqu'à l'étranglement, la population voit la fuite ou la médiocrité comme seules solutions. Plus d'un tiers des 18-34 ans veut s'expatrier, selon un sondage récent, qui ne tient évidemment pas compte des centaines de milliers de jeunes à avoir déjà plié bagages. Le départ des forces vives n'a rien d'original quand l'argent quitte aussi le pays ou disparaît des circuits officiels pour rejoindre l'économie souterraine. Resteront en France les personnes âgées, les assistés sociaux, des combinards travaillant au noir, et quelques grosses entreprises faisant de toute façon l'essentiel de leur chiffre d'affaire hors des frontières hexagonales.

Sans même chercher à faire des économies, pas facile de boucler un budget dans ces conditions, évidemment. Il n'est donc pas surprenant que la France n'y arrive pas. Bruxelles a accepté du bout des lèvres celui de Paris pour 2014, mais ne nous y trompons pas: il s'agit juste de ménager un pays important avant des élections européennes où les contestataires ont le vent en poupe. Comme "le pays n'a aucune marge de manœuvre", pour reprendre les mots d'un commissaire européen, il est parfaitement fantaisiste d'imaginer que les courbes tracées jusqu'en 2015 résistent à la récession dans laquelle retombe l'économie...

La France n'évolue pas, ne se réforme pas, elle se désagrège. Tous les voyants sont au rouge, certains plus vifs que d'autres: note des agences, chômage, croissance, dette publique, déficits, prélèvements obligatoires, consentement à l'impôt, tissu social, intégration... Quant à deviner d'où viendra le coup de grâce, il est probable qu'il vienne de la fiscalité. Des recettes moindres que prévues et tous les compteurs exploseront. C'est pour bientôt.

La France n'a plus qu'un rôle à jouer, celui de l'exemple à ne pas suivre.

Dans quelques années, en regardant en arrière, les Français se lamenteront du temps perdu, de ces années gâchées dans des réformes cosmétiques sans jamais s'atteler au fond. François Hollande n'est visiblement pas le président des réformes, c'est un fait. Mais qu'aurait-il eu à perdre à essayer? S'il s'était engagé sur ce sentier peu fréquenté, il aurait eu une chance de laisser pour de bonnes raisons son nom dans l'histoire et il n'est même pas certain que sa cote de popularité serait alors aussi basse qu'aujourd'hui.

01 novembre 2013

Français, à vos fourches!

En France, l'heure est à la révolte. Le gouvernement, à court de ressources, cherche par tous les moyens à récolter davantage d'argent sur le dos de Français qui n'en peuvent plus. Et qui le font savoir. Tondus, moutons, pigeons, enragés, libérés de la Sécu, autant de mouvements protestataires nés des délires fiscaux et de l'avidité des étatistes au pouvoir.

Deux épisodes récents sortent pourtant du lot: la taxation rétroactive des PEA, PEL et assurances-vie, et la révolte bretonne contre l'écotaxe.

Sur le papier, la première avait tout d'une opération de spoliation comme l'Etat français sait rondement les mener: un geste technique voté à la va-vite, une situation de fait accompli et une retenue sur des intérêts qui aurait malgré tout laissé une partie de son pécule à l'épargnant, donc pas de quoi se plaindre n'est-ce pas? La formule devait rapporter 600 millions d'euros aux comptes de la sécurité sociale en 2014. Depuis que le gouvernement a revu sa copie, les bénéfices escomptés pourraient être réduits de deux tiers, à supposer que le projet révisé ne soit pas entièrement rejeté par le Conseil Constitutionnel.

A l'arrivée, un improbable feuilleton comme le résume Thibault Doidy de Kerguelen. Mais pourquoi le gouvernement a-t-il fait partiellement marche arrière? La rétroactivité tant décriée n'est certainement pas en cause, puisqu'elle était un point central de la réforme fiscale, volontaire et assumée.

Selon moi, certains élu ont fait machine arrière lorsqu'ils ont réalisé qu'il y avait douze millions de PEL en France. Douze millions de petits épargnants, absolument pas riches, et pour longtemps dégoûtés des projets d'imposition socialistes. Le mal est probablement fait mais l'Etat français ne peut plus, ou n'ose plus, s'aliéner un si grand nombre de personnes.

france,fiscalité,révolutionVenons-en au deuxième épisode, l'écotaxe et les portiques bretons promptement "démontés" les uns après les autres. Le recul est à la fois plus récent et plus spectaculaire puisque lié à une authentique révolte, une bonne vieille jacquerie paysanne. La référence au bonnet rouge est tout sauf anodine. Certes, l'Etat a réussi à maintenir un dernier portique en le faisant défendre par les CRS mais malgré la victoire tactique la guerre est perdue. L'idée d'une taxation automatique des poids-lourds a vécu face à la mobilisation bretonne.

Là encore, l'Etat a reculé, bien qu'ayant engagé des frais importants. Il n'y a rien de surprenant à voir les politiciens renoncer face à la violence de la rue - on sait avec quelle facilité ils se plient aux revendications syndicales ou anti-OGM formulées dans le même langage - mais la nouveauté est ici de voir le gouvernement contesté sur une réforme où son intérêt financier est immédiat. Il s'est effrayé de l'intensité de la rébellion.

Sur ces deux épisodes, sur des questions fiscales, l'Etat a reculé, au moins temporairement. Nous sommes donc devant un nouveau paradigme. La légitimité fondamentale de l'impôt est remise en question, et à travers elle celle de l'Etat et de ses élus.

La courbe de Laffer vient de s'agrémenter d'une troisième dimension, la violence. Sous forme de menace ou de façon concrète. Voir l'autorité renoncer à des recettes fiscales face à des protestations musclées ouvre un champ de possibilités entièrement nouveau.

A travers l'amateurisme politique du gouvernement filtre un message dangereux pour la république: "si vous êtes trop menaçants ou trop nombreux, nous ferons machine arrière". Dangereux, parce qu'il est entendu et sera appliqué à la lettre, d'autant plus facilement que l'Etat n'a plus guère les moyens de juguler les révoltes.

Hollande et son équipe chercheront probablement de son côté à diviser pour mieux régner: pas trop de mécontents à la fois, pas de cibles trop susceptibles de s'assembler sur le terrain. Un vrai numéro de funambule. Quant à réduire leur train de vie, n'y pensons même pas, bien que 96% des Français privilégient la baisse des dépenses dans le cadre des efforts pour la réduction des déficits publics. La quantité de mécontents possibles va augmenter dans des proportions ahurissantes...

Que se passera-t-il lorsque la France au pied du mur devra envisager une mesure globale et brutale comme une taxation de tous les comptes bancaires à la chypriote?

26 octobre 2013

La France Rétroactive

Non, pas radioactive. Rétroactive. Mais c'est à peine moins nocif.

La rétroactivité? Quel est donc cette étrange créature? Wikipedia nous en donne une définition sommaire:

La rétroactivité est une notion de droit qui envisage qu'un acte juridique puisse avoir des effets sur des cas antérieurs à sa date de mise en application.


En d'autres termes, on peut être affecté pour des actes qui ont été commis dans le passé et qui étaient légaux à l'époque.

Si les lois sont rétroactives, être parfaitement en règle à un instant donné n'est plus la garantie de ne pas être arrêté un jour quelconque dans le futur. Vous pourriez être en train d'enfreindre des lois qui n'existent pas encore.

C'est comme si on vous infligeait une amende aujourd'hui pour avoir été contrôlé à 0,6 pour mille d'alcool dans le sang quelque part en 2004, alors qu'à l'époque en Suisse la limite légale était de 0,8. Mais elle passa à 0,5 l'année suivante, donc avec une loi rétroactive tous les conducteurs pincés entre 0,5 et 0,8 seraient devenus hors-la-loi. De la même façon, vous pourriez en ce moment souffler dans le ballon et repartir tranquille avec 0,2 pour mille, mais recevoir une amende dans quelques temps, en 2017 par exemple parce que le législateur aurait décidé rétroactivement que la limite est, a toujours été et aurait toujours dû être de zéro pour mille.

Laissons tomber tous ces conducteurs avec un verre dans le nez. On comprendra aisément que la rétroactivité est un mal inconcevable pour l'être doué d'intelligence, jetant son esprit dans un labyrinthe kafkaïen où il lui faut non seulement faire les bons choix, mais essayer de deviner et de respecter des règles qui n'ont pas encore été écrites. Rendant impossible les choix rationnels et ouvrant la porte à de multiples formes d'arbitraire, la rétroactivité est naturellement considérée comme contraire aux droits de l'homme.

france,fiscalitéMais l'Etat français n'a cure de ces notions étroites, bourgeoises même. Comme nous l'apprend Le Figaro, les députés de Socialie ont donc décidé de monter taux de prélèvements sociaux des contrats d'assurance-vie, plans d'épargne en actions et plans d'épargne-logement, avec un effet rétroactif sur 15 ans.

Double peine! Des milliers d'épargnants vont se retrouver par deux fois piégés par le nouveau mode de calcul des prélèvements sociaux que vient d'imaginer le gouvernement afin de ramener 600 millions d'euros dans les caisses de l'État en 2014. Cerise sur le gâteau: la mesure, incluse dans le projet de loi de financement de la Sécu s'appliquera, de manière rétroactive, à compter du 26 septembre.

Résultat, les particuliers n'ont aucun moyen d'y échapper tant sur leurs vieux PEL (plans d'épargne logement) et leurs PEA (plans d'épargne en actions) que sur leurs anciens contrats d'assurance-vie multisupports. Tous seront dorénavant taxés à hauteur de 15,5 % au titre des prélèvements sociaux alors que certains l'étaient jusqu'ici à des taux plus bas.

Ainsi en a décidé le gouvernement: désormais ce sera 15,5 % sur le total des gains des plans, quelle que soit la date à laquelle ils ont été réalisés. (...) Les députés viennent de voter l'uniformisation du taux de prélèvements pour le PEA, le PEL et l'assurance-vie avec un effet rétroactif sur 15 ans.

Idem en ce qui concerne les plans d'épargne logement. Pour les intérêts acquis avant le dixième anniversaire, les prélèvements sociaux étaient dus au taux en vigueur chaque année, sans être ponctionnés au fil de l'eau: ils l'étaient une fois à la fermeture du plan ou au plus tard l'année des dix ans. Le gouver­nement veut désormais que ce soit au taux de 15,5 %…


La raison officielle invoquée est la hausse des prélèvements sociaux: ils sont passés de 0,5 % en 1996 à 15,5 % aujourd'hui. Mais la justification n'est en aucun cas une explication. Il n'y a aucune logique à prendre compte un seul et unique taux - comme par hasard le plus élevé - au lieu d'appliquer chaque année le taux en vigueur à ce moment.

Les Français piégés peuvent retirer leur épargne jusqu'au 26 septembre 2013 dernier délai. Quoi? C'était il y a un mois? Dommage!

D'autres argumenteront que l'Etat français applique depuis longtemps des directives rétroactives en matière de fiscalité. Ce n'est pas faux, puisque les lois votées à la rentrée changent l'imposition pour l'année en cours (donc depuis le premier janvier) ; mais ici, nous sommes dans quelque chose de tout à fait différent par son ampleur et sa profondeur. L'Etat français s'est engouffré dans la brèche d'une tolérance aux pratiques fiscales rétroactives pour piéger les épargnants.

Elle est belle la pause fiscale!

La méthode est inique parce qu'elle rend caducs des choix qui n'ont finalement pas pu être faits en connaissance de cause, à cause de la fameuse rétroactivité. Un épargnant envisageant d'ouvrir une assurance-vie en 1998 avec une plus-value taxée à 0,5% à l'époque aurait-il souscrit au même contrat face à un taux trente fois plus élevé, ou choisi d'autres placements? Certains diront que ça ne change rien, d'autres qu'ils auraient fait autrement. Chacun verra midi à sa porte, mais l'article du Figaro est garni de plus de mille commentaires dont je vous laisse deviner la teneur...

Dans le faisceau des réactions possibles, il y a évidemment aussi celles des cyniques finis qui dédouanent le gouvernement français - c'est vrai, il a besoin d'argent, le pauvre - et acceptent avec bienveillance qu'il prenne l'argent là où il est, comme tout voleur digne de ce nom.

Il y a une leçon à tirer de cette spoliation: l'Etat français aux abois ne reculera devant rien. Les Français feraient bien de s'en souvenir et de comprendre rapidement que l'offensive fiscale ne s'arrêtera pas là.

Mise à jour (27 octobre): l'Etat français revient en arrière et renonce à une partie de son projet. La fronde est venue des propres rangs des députés du Parti Socialiste. Il faut dire que 12 millions de Français disposent d'un Plan d'Epargne Logement, ce qui fait pas mal de mécontents possibles... Mais l'annulation n'est pas totale. L'assurance-vie continuera à être rétroactivement taxée. Le gouvernement navigue à vue entre la gestion du mécontentement, les recettes espérées de ses réformes, et ses propres plans.

16 octobre 2013

Vent mauvais sur l'UMPS

Pauvres stratèges du PS et de l'UMP! La vague Marine Le Pen déferle sur l'Hexagone et les digues tombent les unes après les autres. Dernière en date: la popularité. Marine Le Pen obtient 42% d'opinions favorables dans un sondage, soit sept points de plus que le président en exercice.

Cette popularité n'est pas seulement personnelle, c'est aussi celle de son parti. Selon un autre sondage pour les élections européennes cette fois-ci, le Front National serait le premier parti de France avec 24% d'intentions de vote. L'UMP arriverait deuxième avec 22% et le PS ensuite avec 19%.

france,marine le pen,électionsCertes, on sait ce que valent les sondages. En France l'habitude a longtemps été de les manipuler pour masquer l'influence du FN. Mais alors, comment expliquer ces nouveaux scores? Soit les sondeurs ont changé leur fusil d'épaule, soit même les maquillages éhontés ne suffisent plus. Je penche plutôt pour la deuxième hypothèse, sachant que le FN a gagné un test électoral grandeur nature à Brignoles.

Brignoles ne représentait qu'une élection cantonale partielle - le genre d'élection dont les Français se contrefichent éperdument d'habitude. Mais il n'y avait aucun "ténor" à la barre pour aucun parti et l'enjeu n'était d'aucune importance stratégique: c'est ce qui donne à ce scrutin une valeur de test. Le FN l'a emporté haut la main. Contrairement aux idées reçues, la participation n'était même pas mauvaise, 45,26% au second tour, en en hausse de près de 12 points par rapport au premier. D'où l'horrible vérité se faisant jour peu à peu dans les états-majors parisiens: les électeurs se sont mobilisés pour faire gagner le Front National.

Quand j'écrivais il y a quelques mois le Front National avait le vent en poupe, je ne pensais pas que nous en aurions une démonstration aussi rapide.

Évidemment, dans le camp d'en face, c'est la consternation: les vieilles recettes façon "Le Front National Çay Le Mal" ne fonctionnent plus depuis belle lurette. Malheureusement, ils n'ont aucune autre idée. Les manipulations électorales habituelles sur la base de triangulaires, de découpage de circonscription ou de pourcentage à atteindre pour le second tour ne marcheront plus: le FN est tout simplement trop haut. Pire, ces mécanismes sont en train de se retourner gentiment contre leurs instigateurs et promettent un brutal retour de balancier.

Certains s'inquiètent du Retour de la Bête Immonde au Ventre Fécond Des Heures Les Plus Sombres De Notre Histoire (selon la formule parodique de H16), dans une panique où le Grand-Guignol le dispute au ridicule. La palme revient sans doute à Mathieu Géniole sur le Nouvel Observateur:

Eh bien je vais le dire haut et fort : le Front national, sa "montée", son appartenance évidente à l'extrême droite, je m'en fous complètement. J'en suis même arrivé à couper le son de ma télé quand on en parle, à ne plus lire les articles sur le sujet. Bref, je fais une cure 0% FN et je m'en porte très bien. (...)

[Malgré un carton aux prochaines élections], le succès attendu du FN n'aura strictement aucune portée. Expédions les européennes: c'est une élection vraiment à part, le Front y réalisera un score élevé qui repose sur le rejet de l'institution européenne plus que sur l'adhésion aux idées du parti. (...)

Allez-y, élisez vos candidats FN dans vos campagnes, qu'est ce que ça va bien pouvoir faire? Vous croyez qu'ils vont appliquer la préférence nationale dans des bleds paumés qui ne comptent pas le moindre immigré? Qu'ils vont sortir de l'euro à l'échelle communale et frapper une monnaie locale bleu-blanc-rouge? Qu'ils rétabliront la peine de mort dans les fermes? (...)

Marine Le Pen ne gagnera jamais – JAMAIS ! – l'élection présidentielle. Quand bien même elle arriverait au second tour, aucun électeur de gauche et même de droite (si, si) n'est prêt à abandonner son pays à cette femme. (...)

Même si, par miracle, Marine Le Pen devait accéder à la fonction suprême, elle ne pourrait rien faire : la Constitution ne lui donne pas quasiment aucun pouvoir sans le parlement. (...)


Sans même s'en rendre compte, le pauvret nous fait un magistral remake du célèbre sketch de la chauve-souris enragée de Jean-Marie Bigard. Mais au milieu de la prose sereine et décontractée glissent tout de même quelques sourdes menaces : "vos villes dirigées par un maire FN seront totalement abandonnées par l'État, et vous n'aurez plus que vos larmes pour pleurer lorsqu'une catastrophe s'y abattra." L'idée sous-jacente est limpide, les électeurs du Front National ne sont pas vraiment humains et mériteraient le pire - quitte à écraser au passage les minorités locales qui n'ont pas voté pour le Front National. Tuez-les tous, le Socialisme reconnaîtra les siens! On applaudit l'humaniste!

Le Front National monte dans des proportions encore jamais vues en France. Qu'en ressortira-t-il?

Sur le plan pratique, pas grand-chose. Certains aspects de la Charte du Front National pour les candidats aux municipales - refuser toute augmentation de fiscalité pendant la durée du mandat, par exemple - sonneront avec douceur aux oreilles de tous les matraqués fiscaux français, mais il est trop tôt pour juger. Du reste, les recettes du Front sont, comme pour le reste de l'échiquier politique français, percluses d'étatisme. C'est une condition sine qua non pour se faire élire en France, prétendre que la solution, que toute solution, passe par l'Etat. On ne reconnaîtra pas le profil de l'UDC Suisse dans le Front National français ; les parallèles avec le Mouvement Citoyen Genevois, en revanche, sont frappants.

Je pense qu'une bonne partie de l'électorat FN n'espère même pas des miracles. En revanche, ils sont en colère et veulent éliminer les partis obsolètes PS et UMP de l'équation. Rebelles par la force des circonstances, ils refusent de tomber dans le piège de l'opposition de façade entre les socialistes et le Front de Gauche.

Le vrai changement est d'ordre plus profond, ontologique. Les Français s'émancipent des médias officiels méprisants et partiaux. Ils rejettent la prétendue alternance sans saveur en place depuis des décennies. Ils n'ont plus peur de démontrer une volonté de changement. Ils acceptent de donner leur chance à des gens porteurs d'approches différentes, fussent-ils dépeints comme des parias et leurs solutions non démontrées. Les tabous sont tombés. Certains, incapables de changer, continueront à tenter la tactique de l'anathème et du mépris ; incapables de s'adapter, ils disparaîtront tels les dinosaures politiques qu'ils sont devenus.

Le Front National a une belle lancée devant lui principalement parce que ses adversaires s'effondrent - coupables pêle-mêle de leurs carences, de leur incapacité à débattre des idées, de leur usure au pouvoir, de leur manque de crédibilité, de leur refus d'aborder les vrais problèmes des Français et de leur pratique sans retenue d'une langue de bois en chêne massif. C'est une victoire annoncée, mais une victoire par défaut.

Les doctes analystes clament sans démonstration que le "vote protestataire" est par nature limité à une frange de la population mais on ne voit pas pourquoi cette frange toujours plus nombreuse ne pourrait pas, à terme, constituer une majorité.

12 juillet 2013

La France et sa fiscalité tentaculaire

La France avait fait part en 2011 de son souhait de se retirer de la convention bilatérale de 1953. Celle-ci établissait comme le veut l'usage les droits de succession au domicile du défunt ; pas suffisant aux yeux de Paris, qui estimait que la formule avantageait trop les héritiers. La France avait jusqu'à fin juin pour décider d'une résiliation du texte début 2014, qui aurait laissé les deux pays sans convention.

Si la nature a horreur du vide, l'homme politique a encore plus peur du vide juridique. Au tout dernier moment, la France annonça finalement qu'elle revenait à la table de négociation pour remettre un nouvel accord sur la table. Que vient-il d'en sortir? Un coup de canif dans la souveraineté helvétique, puisque le nouveau projet voit les Suisses décédés avec des ayants-droits résidant en France taxés au taux... Français.

accord.jpg

Selon un article au ton triomphant du Figaro:

Après un an de négociations, la France et la Suisse sont tombées d'accord sur un nouveau texte qui ne favorisera plus l'exil fiscal de l'autre côté de la frontière. Paris mettait régulièrement la pression pour faire évoluer la situation, la précédente convention entraînant pour elle des pertes fiscales importantes (...)

"Dans l'état actuel des choses, cette convention favorise l'exil fiscal en Suisse des personnes disposant d'un gros patrimoine qui souhaitent organiser leur succession dans des conditions fiscales favorables pour leurs descendants si ceux-ci résident en France. Nous ne pouvions pas laisser le système fonctionner comme ça", explique-t-on à Bercy. En France, les successions sont imposées de façon progressive, jusqu'à 45%, contre 7% au plus en Suisse.


Dont acte. Pour l'Etat français désormais, ni l'expatriation, ni la mort ne sont des excuses suffisantes pour se soustraire à l'impôt national. La Suisse, de son côté, a avalé la couleuvre sans broncher ; il faut dire qu'elle était représentée par Evelyne Widmer-Schlumpf. Ceci explique peut-être cela.

L'Etat français, financièrement aux abois, cherche par tous les moyens à récupérer de l'argent. Absolument tous, même illégaux. Les dénégations de son ministre de l'économie interrogé par un journaliste suisse n'y changent rien, mais mettront du baume au coeur de tous les Français abreuvé de politiquement correct à longueur d'interview.

Face à la bête blessée, la Suisse se contente de jouer les bonnes poires, son exécutif cédant sur tout: Peut-être les brillants négociateurs helvétiques se disent, comme d'autre avant eux, qu'il ne faut pas fâcher un pays hostile de peur de mettre ses interlocuteurs en colère... Paris a fait l'effort de venir poser ses exigences sur la table des négociations, cette attitude positive méritait bien une réponse favorable en retour, n'est-ce pas?

Mais si M. Moscovici est reparti de sa réunion sourire aux lèvres, la partie n'est pas encore jouée. Les accords signés doivent encore être ratifiés par les assemblées législatives des deux pays. S'il n'y a guère de doute à avoir côté français, le passage devant l'Assemblée Nationale tenant de la formalité, l'affaire est compromise en Suisse.

A Berne, le parlement n'est pas une chambre d'enregistrement des décisions de l'exécutif. Les parlementaires avaient déjà dit non à la convention concoctée par M. Moscovici:

[La] décision du Conseil fédéral suscite stupeur et incompréhension chez nombre de parlementaires et de responsables cantonaux. Pour cause: le 19 juin, le Conseil national a accepté par 119 voix contre 62 une motion visant à interdire que des immeubles situés en Suisse puissent être imposés par un Etat tiers. Or cette possibilité est prévue par la nouvelle convention.

En s’engageant à signer le texte, le Conseil fédéral a choisi d’ignorer ce signal clair émis par une écrasante majorité de la Chambre basse contre la convention. Avec pour conséquence un blocage annoncé du dossier.


A croire que Mme Widmer-Schlumpf, en rien déstabilisée par l'échec de sa façon de procéder pour la Lex USA, tenait à remettre le couvert exactement de la même façon! Aucune leçon n'a été apprise... A ce stade, est-ce de la persévérance ou de la bêtise?

Que va-t-il donc se passer? Selon toute vraisemblance, l'accord sera probablement rejeté. Il n'y aura plus de convention franco-suisse en matière de succession, ce qui rendra tout de suite plus compliqués tous les dossiers de succession transfrontaliers. Les héritiers ne s'en sortiront pas forcément plus mal ; entre un taux atteignant 45% ou un procès avec des frais d'avocat, il reste de la marge. Mme Widmer-Schlumpf, ridiculisée par des promesses d'accord qu'elle ne peut pas tenir, perdra encore un peu de son maigre capital de crédibilité.

Mais l'issue probable est certainement une loi ad-hoc de la part de Paris à l'attention des bénéficiaires d'un héritage venu de l'étranger, de Suisse ou d'ailleurs. Comprendre, des taxes spéciales. Et peu importe si les héritiers doivent mettre en vente les biens reçus à travers la succession pour s'acquitter de leurs droits ; la fiscalité française n'a jamais eu peur d'être punitive. S'ils cachent leur héritage, il sera toujours possible de les menacer lourdement pour des délits de fraude fiscale. C'est à la mode en ce moment.

La France ne reculera devant rien pour toucher sa part du magot. Le prétexte importe peu.

Quelles sont les motivations d'un Français d'un certain âge venant s'installer en Suisse? Profiter du cadre ou préserver de la voracité de l'Etat français un patrimoine pour le transmettre à ses enfants? Nul ne peut l'affirmer avec certitude. Mais désormais, il paraît clair pour toutes les personnes concernées que s'exiler hors de France ne suffit plus. Les héritiers doivent partir aussi. Ils le feront si le jeu en vaut la chandelle.

L'exode va donc aller s'accélérant. L'Etat français dévoré par la faim ne gagnera pas plus d'argent et, vexé, deviendra encore plus agressif.

Mise à jour (13 juillet): Une fiscaliste, Manon Sieraczek-Laporte, décrypte l'accord pour le Matin. En général, ils vont dans le sens d'un alourdissement de la fiscalité, puisque dans la plupart des cas d'un héritage transfrontalier les taux français s'appliqueront en priorité sur les taux suisses. L'accord prévoit un maintien des systèmes de taxation en vigueur en Suisse (entre 0 et 7%), avec une imposition cantonale suisse qui serait déduite de la taxation en France (20 à 45% en ligne directe). Mais d'autres explications sur le même texte font état de rétrocession française à hauteur de 5% maximum. De toutes les façons, les autorités fiscales françaises se retrouveront en mesure de taxer des biens immobiliers situés en Suisse.

Son analyse rejoint en fin de compte la mienne:

Et ce qui pourrait peut-être se produire alors, c'est que les héritiers se délocaliseraient aussi en Suisse, afin d'échapper à l'impôt français. On pourrait donc avoir un effet pervers de cet accord avec de nouveaux départs. Et là, ce pourrait être des gens plus jeunes et donc des départs plus préjudiciables encore à l'économie française.


En cas d'abandon de la convention, une double imposition pourrait survenir: dans le pire des cas, des gens en France héritant d'un Suisse seraient taxés de 0 à 7% de leur héritage en Suisse en tant qu'héritiers, et de 45% en France au titre de résidents...

Rappelons enfin que Mme Widmer-Schlumpf est venue avec d'autres cadeaux dans les bagages de son périple parisien, notamment un projet d'échange d'information bancaire automatique avec Paris. Quelle ambassadrice pour défendre les intérêts helvétiques!

06 juillet 2013

Un boulevard pour Marine Le Pen

Alors que ses comptes de campagne 2007 ont été invalidés par le Conseil Constitutionnel, privant son parti de 11 millions d'euros de subventions, Nicolas Sarkozy s'est fendu d'un appel sur Facebook à destination de ses "amis". Comme le rapporte Le Figaro:

nicolas_sarkozy.jpgNicolas Sarkozy qualifie cette situation d'"inédite sous la Ve République". "Elle met en péril la formation qui doit préparer l'alternance tellement nécessaire au socialisme".

 

Alternance nécessaire? De la part du politicien qui a été le chantre de l'ouverture à gauche, qui a écrasé les Français sous le RSA et d'innombrables autres prélèvements, introduit la Taxe Tobin chère aux altermondialistes, augmenté l'inquisition fiscale, alourdi la dette et guidé le pays à vue entre sondages d'opinion et agitation stérile, l'évocation d'un danger socialiste a de quoi faire sourire. L'alternance pour quoi, au juste?

L'étatisme, la fiscalité, les déficits et le chômage ont massivement augmenté sous l'ère Sarkozy. La liberté des Français s'est réduite d'autant ; il n'y a guère que son successeur pour faire pire. Mais cela n'empêche pas le retraité politique éternellement sur le retour de se poser désormais en sage: "Au-delà de la seule UMP, cet état de fait doit concerner tous ceux qui sont attachés au pluralisme", ajoute-t-il.

Le pluralisme dont se réclame tardivement M. Sarkozy est au niveau de sa politique, à géométrie variable. Il ne concerne évidemment pas l'infréquentable Front National, par exemple. La volonté d'alternance est pourtant bien là, comme l'expriment récemment les Français en votant de plus en plus pour la formation de Marine Le Pen.

marine-le-pen.jpgLors des élections précédentes, notamment législatives, l'électoral FN arrivait rarement à atteindre le second tour pour provoquer des triangulaires ; cette étape est dépassée. Désormais le FN arrive en premier ou en second, mettant l'UMP et le PS dans une situation inconfortable. Théoriquement, les deux formations sont sensées mettre leurs divergences de côté pour faire barrage au FN, mais les électeurs n'obéissent plus aux états-majors...

Un baromètre TNS/Sofres révèle ainsi l'indiscible: le "verrou républicain" n'existe plus. Marine Le Pen atteint 31% de cote favorable auprès des citoyens, et même 39% au sein des sympathisants de l'UMP. On aurait tort pourtant de croire que le problème ne se pose qu'au sein de la droite traditionnelle. Une étude montre ainsi que lors de l'élection partielle de Villeneuve-sur-Lot, les électeurs du PS se sont reportés au second tour davantage pour le candidat du FN plutôt qu'en faveur de celui de l'UMP. Couplé à la montée en puissance du Front National, ce comportement électoral ne va pas sans poser des problèmes à l'avenir:

Désormais, les stratèges électoraux du PS et de l'UMP s'inquiètent pour les municipales. Les socialistes ont bien compris que, faute d'union dès le premier tour, ils risquaient de se voir reléguer à la troisième place dans un grand nombre de villes. Le ministre de l'Agriculture, Stéphane Le Foll, l'a rappelé lundi dernier à Matignon: "Il faut l'union de la gauche et des écologistes aux municipales dès le premier tour et dans toutes les villes. Chacun doit prendre ses responsabilités." À l'UMP, on en est pour le moment à exclure ceux qui annoncent leur intention de s'allier avec le FN, en espérant qu'en mars prochain ils ne seront pas trop nombreux à céder aux sirènes du FN entre les deux tours. Jean-François Copé espérait une vague bleue aux prochaines municipales. Si ça continue comme ça, la vague risque de virer au bleu marine…


Les municipales seront un test fort pour les tendances de la politique française.

A gauche, l'équilibre est fragile. Les relations sont tendues entre écologistes et socialistes depuis l'éviction de Delphine Batho du gouvernement Ayrault et les querelles conséquentes à l'échec de Villeneuve-sur-Lot. Les écologistes ne peuvent pourtant pas se permettre de se fâcher, eux qui n'existent qu'à travers les accords électoraux avec les socialistes: 17 députés, 12 sénateurs et une poignée de ministres avec 2.5% des voix à la présidentielle... Mais les socialistes ne peuvent pas jouer les grands seigneurs non plus. Ils ont perdu les huit élections complémentaires depuis la présidentielle. La cote de popularité de François Hollande est en berne et la base électorale semble plus démotivée que jamais. Le groupe PS à l'Assemblée ne compte plus que 292 députés, soit trois voix de plus que la majorité absolue ; encore quelques pertes et il faudra mettre sa fierté dans sa poche pour trouver des alliances.

La droite UMP ne vaut guère mieux. Les candidats se bousculent au portillon sans qu'aucun ne soit convaincant. François Fillon est coupable par complicité du quinquennat précédent et n'a pas le parti avec lui ; Jean-François Copé est fragilisé par les fraudes massives liées à son élection à la présidence ; quant à Nicolas Sarkozy, il est mis en cause dans une multitude d'affaires. Les dossiers s'accumulent: financement libyen de sa campagne, affaire Bettencourt, affaire Karachi, arbitrage entre Tapie et le Crédit Lyonnais... Tous ne sont pas solides, mais donnent une impression d'ensemble déplorable et ont déjà coûté leur réputation à nombre de proches de l'ancien chef d'Etat. Entre un parti ruiné, une organisation douteuse, des cheffaillons ambitieux et des scandales à répétition, l'élection présidentielle de 2017 paraît bien loin.

Rajoutons pour mémoire que les alliances entre partis, quelle qu'elles soient, résistent mal aux revers électoraux, et que la France n'est pas encore entrée pour de bon dans la crise financière.

François_Hollande.jpgFace à ce sombre tableau, est-il imprudent de poser l'équation en se demandant qui fera face à Marine Le Pen au second tour de l'élection présidentielle de 2017? Oui et non. La dynamique est favorable au Front National, c'est une évidence. Mais il n'est pas exclu que le pouvoir français, qui apporte un soin tout particulier aux dossiers contre Nicolas Sarkozy, fasse en sorte d'écarter la dirigeante du Front National sur de fallacieux prétextes. On notera ainsi la récente levée d'immunité de la députée européenne sur des motifs parfaitement discutables (à comparer avec trente contre-exemples à une levée d'immunité...)

Il n'y a qu'un obstacle sur le boulevard ouvert à Marine Le Pen en direction du pouvoir, le risque d'un verdict politique. Une peine d'inégibilité est si commode et si vite prononcée! Si un juge aux ordres de l'Elysée inflige la peine fatidique à Marine Le Pen, bien malin qui peut imaginer ce qui se passera.

Nous sommes en 2013, les vacances d'été commencent à peine. Les grandes lignes de l'avenir sont pourtant déjà tracées jusqu'à 2017: un Front National conquérant, une gauche divisée et en perdition, un François Hollande s'accrochant au pouvoir et livrant une guérilla politico-judiciaire contre ses adversaires les plus menaçants, et pendant ce temps, une France se dirigeant résolument vers une crise financière d'ampleur encore jamais vue. Bien entendu, pas un seul des partis en lice - ni PS, ni UMP, ni Front National - n'est en mesure de mettre en place la nécessaire réduction du périmètre de l'Etat. Les gens au pouvoir en 2017 auront donc à organiser la faillite en bon ordre du pays, à supposer qu'elle ne soit pas intervenue avant.

Le président français n'a accompli qu'un an de son quinquennat. Les quatre années restantes vont être l'enfer.